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Documents à télécharger

Actualité : Recommandations au sujet du COVID-19

Fiches pratiques tous secteurs
Guide pour la construction du PRA
Fiches pratiques pour l’élaboration du PRA
Bonnes pratiques & management des risques pour l’entrepreneur et ses collaborateurs Norme AFNOR SPEC X50-250

 


Textes de références

Loi n°2011-867 du 20 juillet 2011.
- Organisation de la médecine du travail Décret n°2012-135
- Organisation et fonctionnement des services de santé au travail Décret
n°2012-137

Modifications apportées par la loi n°2016-1088 du 8 août 2016 [art. 102] et son décret n°2016-1908 du 27 décembre 2016.

Législation du travail et protection de la santé :

Métiers/Secteurs d’activité

Risques et prévention

Divers

  • lllettrisme et travail : les conséquences en milieu de travail. Où trouver de l’aide et comment s’en sortir ?

NEWS

La loi n°2021-1018 du 2 août 2021

pour renforcer la santé au travail transpose l’ANI du 10 décembre 2020.

Maintien en emploi - PRST3

L’offre de services en matière de maintien en emploi

Nouvelle adaptation des délais de réalisation des visites et examens médicaux

Le décret n° 2021-729 du 8 juin 2021 modifie les échéances fixées par le D n°2021-56 du 22 janvier 2021.
Consulter >> D. n°2021-729

Prévention : les aides financières de l’Assurance Maladie

  • - Liste des Subventions Prévention TPE (entreprises < 50 salariés) >> lire ICI
  • - Conventions Nationales d’Objectifs (CNO) (entreprises < 200 Salariés) >> lire ICI
  • - Connaître les incitations financières >> site régional de la CARSAT

    Recrutement

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    Alpes Santé Travail
    Service Ressources Humaines
    34 rue Gustave Eiffel 38000 Grenoble
    ou par mail à : recrutement@alpes-sante-travail.org